MENTIONS LEGALES

 

Le présent site Internet http://shop.alternative-energies.fr est la propriété de la Société Alternative Energy Solutions , dont le siège social est situé au 20 impasse camille langlade 31100 Toulouse, au capital social de , immatriculé sous le numéro 523 833 150, et sous le numéro individuel d'identification (TVA intracommunautaire) FR 37 523 833 150, téléphone 0952746091, adresse courriel [email protected] Le directeur de la publication est Xavier Lebrun, ayant la qualité de Directeur de la société Alternative Energy Solutions .

Informations relatives à l’hébergeur : Société online.

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.